Conditions générales de vente
1. Identification de l’entreprise
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) sont proposées par :
MAMSAN
Montréal, Québec, Canada
Email : contact@mamsan.ca
2. Produits
Les produits proposés sont des vêtements modestes de prêt-à-porter.
Chaque produit est présenté avec le plus de précision possible (photos, descriptions, tailles).
Des variations minimes peuvent exister entre les visuels et le produit final.
3. Précommandes
Les produits sont proposés en précommande.
En passant commande, le client reconnaît que :
- la production démarre après la période de précommande
- les délais de fabrication sont estimés entre 6 à 9 semaines + 3 à 7 jours ouvrables pour la livraison à votre porte au Canada (Canada Post / Purolator).
- un délai supplémentaire de livraison peut s’ajouter
Le client sera informé des différentes étapes de production par email.
👉 Les délais sont estimatifs et peuvent varier légèrement.
4. Prix
Les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD).
Les taxes applicables (TPS/TVQ) sont ajoutées lors du paiement, selon la réglementation en vigueur.
Les frais de livraison sont calculés et affichés avant la validation de la commande.
5. Paiement
Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande.
Les paiements sont sécurisés via Shopify et ses partenaires (ex : cartes bancaires).
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client.
Délais :
- Précommande : production (6 à 9 semaines) + livraison
- Livraison standard : selon le transporteur choisi
MAMSAN ne peut être tenue responsable des retards liés aux transporteurs.
7. Annulation
Toute commande validée ne peut être annulée une fois la production lancée.
Avant lancement de production (période de précommande), une demande peut être étudiée.
8. Responsabilité
MAMSAN ne saurait être tenue responsable :
- d’un mauvais usage du produit
- d’une mauvaise taille choisie
- de retards imputables aux transporteurs
9. Données personnelles
Les informations collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.
10. Droit applicable
Les présentes CGV sont régies par les lois applicables dans la province de Québec, Canada.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.